Maîtriser Le Commerce International: Comprendre L’importance Des Incoterms

I. Introduction

Si vous êtes impliqué dans le commerce international, vous devez connaître les règles Incoterms qui définissent les responsabilités et les risques des acheteurs et des vendeurs. Les Incoterms stipulent onze termes commerciaux. Cet article vous présentera les 11 incoterms sous l’angle de l’importance des termes du commerce international, les 11 principaux termes commerciaux et leurs méthodes de transport applicables, les risques et responsabilités associés des acheteurs et des vendeurs, et comment les utiliser.

II. Importance des Incoterms

1. Clarification des responsabilités et obligations: Les termes du commerce international définissent clairement les responsabilités du vendeur et de l’acheteur en ce qui concerne les coûts, les risques et les tâches liées à la transaction. Cela permet d’éviter les malentendus et les litiges.
2. Réduction des risques: En comprenant et en utilisant correctement les termes du commerce international, les parties peuvent minimiser les risques associés aux transactions commerciales internationales, tels que les retards, les pertes de marchandises ou les litiges liés à la livraison.
3. Optimisation des coûts: Les termes du commerce international permettent de déterminer clairement qui est responsable de quel coût, ce qui aide à planifier et contrôler les dépenses liées à la transaction.
4. Conformité réglementaire: En utilisant les termes du commerce international reconnus et acceptés, les entreprises peuvent s’assurer de respecter les réglementations commerciales internationales et les normes en vigueur.
5. Amélioration de l’efficacité opérationnelle: Une bonne compréhension des termes du commerce international permet d’optimiser les processus logistique et de favoriser une exécution fluide des transactions, ce qui contribue à renforcer la compétitivité de l’entreprise sur le marché mondial.

III. Une brève introduction aux Incoterms

Les Incoterms sont un ensemble de termes du commerce international publiés par la Chambre de commerce internationale (CCI), utilisés pour définir les responsabilités et obligations des parties dans le commerce international. Ces termes aident à clarifier qui est responsable du paiement des frais de transport, de la prise en charge des risques de dommages aux marchandises et des formalités douanières, entre autres.

Les 11 termes du commerce international sont:

1. FAS (Free Alongside Ship)
2. FOB (Free on Board)
3. CFR (Cost and Freight)
4. CIF (Cost Insurance and Freight)
5. EXW (Ex Works)
6. DDP (Delivered Duty Paid)
7. FCA (Free Carrier)
8. CPT (Carriage Paid to)
9. CIP (Carriage and Insurance Paid To)
10. DAP (Delivered at Place)
11. DPU (Delivered at Place Unloaded)

1. FAS: le vendeur doit transporter les marchandises au port d’embarquement, Une fois que les marchandises sont placées le long du navire, la responsabilité et les coûts associés aux marchandises sont transférés à l’acheteur.

Son prix comprend le prix du produit, les coûts de l’usine au port d’embarquement, et les frais du chargement à côté du navire.

• Prix de FAS = prix du produit + coûts de l’usine au port d’embarquement + frais du chargement à côté du navire

2. FOB: le vendeur doit transporter les marchandises au port d’embarquement, une fois que les marchandises sont à bord du navire, la responsabilité et les coûts associés au transport ultérieur des marchandises sont transférés de manière formelle du vendeur à l’acheteur.

Son prix comprend le prix du produit, les coûts de l’usine au port d’embarquement, les frais de chargement à bord du navire et les frais de dédouanement à l’exportation.

• Prix de FOB = prix du produit + coûts de l’usine au port d’embarquement + frais de chargement à bord du navire + frais de dédouanement à l’exportation

3 & 4. CFR & CIF: CFR et CIF sont identiques, pour les deux, le vendeur doit transporter les marchandises au port de destination, une fois que les marchandises sont arrivées au port de destination convenu, la responsabilité et les coûts liés aux marchandises sont transférés à l’acheteur.

Nous distinguons les deux du prix, le prix de CFR consiste en prix de FOB et fret vers le port de destination, alors que le prix de CIF consiste en prix de FOB plus fret vers le port de destination et l’assurance.

• Prix de CFR = prix de FOB + fret vers le port de destination
• Prix de CIF = prix de FOB + fret vers le port de destination + assurance

5. EXW: Le prix de EXW ne comprend pas les coûts de transport des marchandises jusqu’au lieu de destination de l’acheteur. Il est le prix de fabrication d’origine des produits. Tous les coûts et risques liés au transport et à l’assurance des marchandises sont à la charge de l’acheteur.

• Prix de EXW est le prix de fabrication d’origine des produits

6. DDP: Le prix de DDP comprend non seulement les coûts du transport des marchandises, mais aussi les frais de douane, les taxes et les autres frais nécessaires pour que les marchandises soient livrées au lieu de destination convenu.

• Prix de DDP = prix de EXW + frais d’expédition de l’usine à votre porte + frais de dédouanement import et export + droits et taxes d’importation

7. FCA: le vendeur transporte les marchandises de l’usine au transporteur, une fois que les marchandises sont remises au transporteur désigné par l’acheteur, au lieu convenu tel que l’entrepôt du vendeur ou un autre endroit désigné, la responsabilité et les coûts liés aux marchandises sont transférés à l’acheteur.

• Le prix de FCA ne comprend pas les coûts de transport des marchandises jusqu’à la destination finale de l’acheteur.
• Prix de FCA= prix du produit + coûts de l’usine au lieu désigné + frais de dédouanement à l’exportation

8 & 9. CPT et CIP: Sont aussi identiques, le vendeur doit organiser et payer le transport principal des marchandises jusqu’au lieu de destination convenu.Une fois que les marchandises sont remises au premier transporteur, les risques et les coûts sont transférés à l’acheteur.

L’acheteur est alors responsable du transport et des coûts associés à la livraison des marchandises à sa destination finale.Le prix de CPT consiste en prix de FCA et fret vers la destination désignéeLe prix de CIP consiste en prix de FCA plus fret vers la destination désignée et l’assurance.

• Prix de CPT = prix de FCA  + fret vers  la destination désignée
• Prix de CIP = prix de FCA  + fret vers  la destination désignée+ assurance.

10 & 11. DAP & DPU: et DPU s’adaptent au stade où les marchandises arrivent à la destination convenue.

Sous l’Incoterm DAP, l’acheteur est alors responsable du déchargement des marchandises, des formalités douanières d’importation et de son transport ultérieur vers l’endroit final de destination.

Tandis que sous l’incoterm DPU, le vendeur est responsable du déchargement des marchandises au lieu convenu une fois le déchargement terminé, les risques et les coûts sont transférés à l’acheteur pour la suite du processus de livraison, y compris le transport ultérieur vers l’endroit final de destination.

• Prix de DAP = prix du produit + coûts de l’usine à la destination désignée + frais de dédouanement à l’exportation
• Prix de DPU = Prix de DAP + frais de déchargement

IV. Incoterms Couramment Utilisés

1. FOB:
A. Concept: FOB indique que le vendeur a rempli son obligation de livraison une fois que les marchandises ont été placées à bord du navire au port d’embarquement convenu. À partir de ce moment, la responsabilité du risque de perte ou de dommage sur les marchandises est transférée de manière formelle de vendeur à l’acheteur.

B. Ce que le vendeur doit faire:
– Le vendeur est responsable de la livraison des marchandises au port d’embarquement convenu et de tous les coûts associés jusqu’à ce point.
– Le vendeur doit s’assurer que les marchandises sont prêtes à être chargées à bord du navire dans les délais convenus.

C. Ce que l’acheteur doit faire:
– Une fois que les marchandises sont à bord du navire, l’acheteur prend en charge les coûts et les risques associés à son transport ultérieur.
– L’acheteur est responsable du paiement des frais de transport maritime, des assurances et des formalités douanières à l’arrivée.

2. CIF:

A. Concept: CIF indique que le vendeur est responsable de tous les coûts et risques liés au transport des marchandises jusqu’à ce qu’elle arrive au port de destination convenu. Cela inclut les coûts du fret maritime, de l’assurance et des formalités douanières nécessaires pour l’acheminement des marchandises.

B. Ce que le vendeur doit faire:
– Le vendeur est responsable de l’organisation du transport des marchandises jusqu’au port de destination convenu, y compris le paiement du fret maritime.
– Le vendeur doit souscrire une assurance pour couvrir les risques de perte ou de dommage des marchandises pendant le transport.

C. Ce que l’acheteur doit faire:
– Une fois que les marchandises sont chargées à bord du navire, la responsabilité et les coûts liés aux marchandises sont transférés à l’acheteur.
– L’acheteur est responsable du paiement des droits de douane, taxes et frais pour le déchargement des marchandises au port de destination.

3. DDP:

A. Concept: DDP indique que le vendeur est responsable de livrer les marchandises à l’acheteur dans un lieu convenu, prête pour le déchargement, en ayant pris en charge tous les coûts et risques liés au transport, y compris les droits de douane et taxes à l’importation.

B. Ce que le vendeur doit faire:
– Le vendeur est responsable de l’organisation du transport des marchandises jusqu’au lieu de destination convenu.
– Le vendeur doit assumer tous les coûts liés au transport, y compris les droits de douane et taxes à l’importation dans le pays de destination.

C. Ce que l’acheteur doit faire:
– Une fois que les marchandise sont livrées au lieu convenu, l’acheteur prend en charge les coûts et les risques associés aux marchandises.
– L’acheteur est responsable du déchargement des marchandises, ainsi que des formalités douanières et fiscales à l’arrivée.

V. Comment Choisir Les Bons Incoterms

Face à tant de règles commerciales, comment on va choisir l’Incoterm approprié ?

Le choix approprié des Incoterms dépend de plusieurs facteurs, notamment:

1. Type de marchandises: Les différents types de marchandises peuvent avoir des exigences de transport et des risques différents. Par exemple, les marchandises périssables peuvent nécessiter un transport en conteneur réfrigéré, tandis que les marchandises dangereuses peuvent nécessiter un traitement spécial et des documents spécifiques.
2. Mode de transport: Le mode de transport influence également le choix des Incoterms. Par exemple, si les marchandises doivent être transportées par avion, le vendeur pourrait préférer utiliser les termes EXW (Ex Works) car cela permettrait à l’acheteur d’organiser et de payer le transport.
3. Emplacements géographiques des parties: Les emplacements géographiques des parties peuvent également influencer le choix des Incoterms. Par exemple, si les parties sont situées dans des pays différents, le vendeur pourrait préférer utiliser les termes FOB (Free On Board) car cela permettrait à l’acheteur d’organiser et de payer le transport du pays du vendeur au pays de l’acheteur.
4. Valeur de la transaction: La valeur de la transaction peut également influencer le choix des Incoterms. Par exemple, si la valeur de la transaction est élevée, le vendeur pourrait préférer utiliser les termes DDP (Delivered Duty Paid) car cela le rendrait responsable de tous les risques et coûts des marchandises à destination, y compris les droits de douane et les taxes.

VI. Pensée Finale

Cet article résume l’importance et le rôle des termes du commerce international, y compris la clarification des responsabilités et des obligations, la réduction des risques, l’optimisation des coûts, la garantie de la conformité et l’amélioration de l’efficacité opérationnelle. Il mentionne les Incoterms publiés par la Chambre de commerce internationale, introduit 11 termes commerciaux principaux et leurs modes de transport applicables. Il explique brièvement les significations et les répartitions des responsabilités de chaque terme commercial, tels que FOB, CIF, DDP, etc. Enfin, il énumère quelques concepts et répartitions des responsabilités des termes commerciaux internationaux courants, y compris FOB, CIF et DDP. Une compréhension et une utilisation correctes de ces termes commerciaux sont essentielles pour la collaboration des parties impliquées dans le commerce international, aidant à assurer le bon déroulement des transactions et à réduire les risques potentiels.

VII. Questions connexes

• Comparaison entre EXW et FOB

• Comparaison entre CIF et FOB

• Comparaison entre FCA et FOB

• Différence entre DDP et DPU